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www.nonpeutetreproductions.com est la propriété de Marc Dalmans, fondateur de Non peut-être Productions, basée à Braine l’Alleud.
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Propriété intellectuelle

Plutôt que de soumettre son site au traditionnel droit de la propriété intellectuelle, fort restrictif, Non peut-être Productions opte pour une alternative Creative Commons plus en phase avec sa philosophie de partage et de la co-création.

Néanmoins, dans la mesure où il est juste et raisonnable de revendiquer la paternité de ses créations, c’est la licence BY-NC-SA, qui est choisie :

  • BY – Vous devez citer le nom de l’auteur original.
  • NC – Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.
  • SA – Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci

Gestion des données personnelles.

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Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle n’est publiée à l’insu de l’utilisateur du site, ni échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

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